Aspect procédure et deni de justice

Rapport sur l’absence d’indépendance des différents acteurs judiciaires dans l’affaire Noélanie

La justice peut être définie comme l’Institution permettant de faire respecter les droits de chacun, en particulier en punissant ceux qui ont mal agi.
Afin que le bon fonctionnement de cette institution soit garanti ,les magistrats bénéficient d’un statut garanti par la Constitution.
Ainsi leur indépendance est inhérente à leur fonction, (article 6-1 CESDH) .
Cela doit aussi etre le cas des divers intervenants et assistants judiciaires (interprètes , experts …)
Il s’agit là des bases du droit à un procès équitable . (art 6 CEDH)
Cependant , « L’indépendance est affaire d’hommes plutôt que de statut. Il suffit de regarder les ravages que fait la docilité dans les rangs des juges du siège pourtant protégés par l’inamovibilité. On trouve toujours un juge d’instruction pour enterrer une affaire, un président de tribunal pour dessaisir un magistrat instructeur, des conseillers de cour d’appel pour confirmer un non-lieu dans un dossier trop sensible. Les magistrats du siège ont eux aussi pris l’habitude de courber la tête devant les désirs du pouvoir politique. » (les déclarations du Procureur Philippe Mettoux.)
La région de Perpignan , n’est malheureusement pas épargnée par l’injustice des hommes.

Plusieurs affaires ont mis en évidence de nombreux dysfonctionnements judiciaires.
L’affaire Noélanie est un exemple illustrant malheureusement ce type de dysfonctionnement à tous les échelons.

En effet , ceux ci peuvent être constatés tant au niveau de la conduite de l’enquête par le parquet ou par le Juge d’Instruction que dans celle des expertises.

I- un dysfonctionnement évident des actes d’enquêtes
Dès les premiers jours qui ont suivis le décès de Noélanie , l’orientation donnée à l’enquête a été claire et le procureur Dréno s’exprime en ce sens : « les enquêtes administratives et judiciaires n’ont établi aucun lien entre le décès de la fillette et des supposées violences qu’elle aurait subies à l’école.  »
Il insiste évidemment sur le fait que les gendarmes ont enquêté avec diligence . (écoutez les déclarations radio du Procureur de la Répubique Jean-Pierre Dréno)
Et quelles diligences …. !
Etant eux même restés un mois inactif face au SOS de Noélanie , posé à la famille quelques difficultés pour le dépôt de plainte et avoir refusé plusieurs témoignages spontanés , ceux-ci semblent plutôt avoir procédé à une enquête  » a décharge  » .
De plus , les principaux témoins du drames , soit les enfants , ont , avant d’être entendus par la gendarmerie , dès le 22 novembre été encadrés par leurs professeurs et la psychologue scolaire (principaux mis en causes) pour une « discussion-explication autour des parutions des médias , faisant part des accusations portées contre l’école et les causes du décès  » mais aussi « autour des premières auditions des enfants par les gendarmes ».

Les auditions des enfants paraissent alors téléguidées , les violences ressortent à demi mot , et lorsquelles sont clairement décriées , la parole de l’enfant est décrédibilisée.
Dès lors comment juger avec précision de la qualité de leurs témoignages ? La parole d’un enfant peut être fiable , mais qu’en est il lorsqu’elle est influencée ?

A Perpignan , la bonne marche de la justice semble être compromise … En effet , les principaux acteurs disposent de nombreux moyens , et lorsque ceux ci sont utilisés de façon « arbitraire » ils peuvent conduire à ralentir la marche de la justice , et même à enterrer des affaires « sensibles ».
C’est le cas du classements sans suite : lorsque les faits sont jugés peu graves ou pas suffisamment constitués par le Procureur, Celui ci à la possibilité de classer l’affaire.
Cette procédure peut s’avérer pratique dans certains dossiers mineurs mais éventuellement gênants.
C’est certainement le cas des premiers faits de racket subits par Noélanie en 2006 , mais aussi des nombreuses plaintes contre X pour rétention d’information , mise en danger de la vie d’autrui et non assistance à personne en danger , déposées en réaction à l’affaire Noélanie.
Toutes ont été classés sans suite par le tristement célèbre Procureur Dréno …

Parfois qualifié de « traître du peuple Français » , il participera, entre-autres, à Pau à l’entrave de la manifestation de la vérité concernant les supposés suicides du Belvédère (1998).
Il tentera, par ailleurs, de passer sous silence , à Perpignan , la présence de plusieurs crânes d’enfants dans l’affaire des huit crânes , pour annoncer au final qu’aucune analyse ADN n’avait pu aboutir.
Il passera enfin sous silence la parole du petit Vincent , qui dénonçait les violences et abus sexuels de son père , en étouffant les diverses plaintes de sa mère et lui reprochant la non présentation d’enfant …

Les intentions du Procureur sont claires , et l’ont été dès les jours succédants le décès de Noélanie : l’affaire est en passe d’être classée , étouffée …


II- un dysfonctionnement évident des actes d’expertises

La Juge d’Instruction a requis un rapport médico- légal d’expertise sur pièce au 02 juillet 2008 , après l’adjonction d’un expert supplémentaire le 29 juin 2009 , ce rapport sera remis au 28 décembre 2009 par le Professeur Dominique Lecomte , le Docteur Jean Claude Mselati et le Professeur jean-Jacques Hauw.
Ce rapport d’expertise est basé sur des éléments inexacts (en effet , on ne prends en compte que deux étranglements antérieurs à octobre 2007 , alors que Noélanie se plaignait encore quelques jours avant sa mort d’être REGULIEREMENT étranglée. ) Les experts excluent formellement la thèse des strangulations répétées comme ayant causé la mort de Noélanie du fait que certaines des lésions d’anoxie constatées étaient très récentes.
De surcroît , après avoir clairement affirmé que le traitement de l’état de mal épileptique dont souffrait l’enfant aurait du etre intensifié , et qu’un transfert en réanimation aurait du être organisé bien plus tôt , les experts concluent que cette insuffisance de traitement n’est pas la cause exclusive du décès, l’état de Mal épileptique pouvant rester réfractaire aux traitements même les plus appropriés.
Les experts semblent être plutôt bienveillant à l’égard des fautes du centre hospitalier de Perpignan dans la charge et le traitement de Noélanie.
En effet , de nombreux médecins ont , à titre privé , confirmé que dans ce cas précis , un traitement tardif ou insuffisant équivalait à pas de traitement du tout.
De ce fait la responsabilité de chacun des protagoniste est tour à tour plus ou moins écartée.
La Juge d’Instruction rappelle alors , dans son ordonnance de refus de complément et de contre expertise que « l’expertise a été confiée à des sommités médicales ».
Des sommités médicales … certes , et pas n’importe les quelles.
En effet , le Professeur Dominique Lecomte entre autre à diligenté l’expertise … or , un grand nombre d’affaires ont mis en cause son sens de l’intégrité.
En effet , c’est elle qui conduit l’expertise « rocambolesque qui a avalisé
l’impossible thèse du suicide du Juge Borrel ».
C’est elle qui conduit les expertises liée à l’affaire Lady Diana , dont les causes du décès sont aujourd’hui encore plus que suspectes .
C’est elle encore qui conduit l’expertise dans « l’affaire Aurore Drossart , fille de Montand ? » ou elle prélève les échantillons à analyser sur un corps non identifié .
C’est elle enfin , qui conduit l’expertise dans l’affaire Tandia , ou là encore ont été mis à jour d’importants dysfonctionnements.
Quant aux experts qui l’entourent dans sa fonction , étant les membres réputés de divers comités scientifiques et experts auprès de ministères , on est en droit de se poser la question de leur réelle indépendance.
Oui, on retrouve les mêmes protagonistes lorsque la raison d’État est en jeu.
Dans la plus part de ces cas , des photos ou analyses ont disparues , c’est le cas aussi dans l’affaire Noélanie.
Il paraît donc difficile et dangereux de se vouer aux conclusions d’un rapport provenant d’un collège d’experts aussi contesté , conclusions de surcroît non soumises à l’examen d’un tiers.

Procédures

Faits de violences 2006

Une enquête de police est réalisée suite au signalement des parents de Noélanie
évoquant le fait que celle ci est agressée et rackettée à l’école .
La famille ne dépose pas de plainte .
Les négligences du Directeur pointées par la psychiatre lors de son signalement
ne ressortent absolument pas des PV d’enquêtes , par ailleurs , la parole de
Noélanie n’est pas prise au sérieux malgré l’attestation du psychiatre confirmant
qu’elle dit la vérité et qu’elle est en réel danger à l’école.
le Directeur prétend ne rien avoir remarqué , et précise que Noélanie est une
enfant qui « donne l’impression qu’elle désire qu’on s’occupe d’elle ».
Aucune doléance ayant depuis été transmise par la nouvelle école de Noélanie
(bien que les violences aient été réitérées, l’école n’en ont pas fait état malgré
leur obligations )
Le 10 mars 2007 , l’enquête est clôturé précisant qu’elle n’a pas permis de
constater le véracité des faits.
Le Procureur classe alors l’affaire sans suite au motif que l’infraction n’est pas
suffisamment caractérisée.remarques : le changement d’école demandé par la pédopsychiatre pour
protéger une enfant en danger à l’école, et appuyé par les parents , est dans un
premier temps refusé par le Maire, qui se défends, pour ses propres intérêts
personnels , et de même que le Directeur,de l’existence de violences scolaires a
Cabestany. Ceux ci n’ont donc pas hésité à mentir sciemment sur l’état de santé
psychologique de Noélanie , afin de se protéger.
Le gendarme ayant conduit l’enquête a pour sa part rassuré Noélanie ,
lui garantissant que si elle subissait de nouveau des violences , il lui apporterait
son aide , en tant que « chef gendarme »

Faits de violence 2007

Suite à la lettre de détresse envoyée par Noélanie en gendarmerie, une
investigation est ouverte le 07 octobre 2007 « pour violence
sur mineur de 15ans sans ITT » .
Le 7 novembre 2007 Les gendarmes convoquent alors les
parents de Noélanie,(c’est le premier acte d’enquête effectué en un mois …)
qui font une déposition, transmettent un certain nombre de pièces (telles qu’un
certificat médical constatant les traces au cou , la lettre d’aveu de l’enfant
agresseur … )et déposent difficilement plainte contre le directeur de
l’établissement pour négligences face à des violences scolaires. Noélanie ne
sera pas entendue (ni par le gendarme , ni dans la cadre d’une audition
MÉLANIE) malgrè l’insistance de sa mère et leurs obligations légales.
Ni même l’enfant présumé agresseur.
A l’issue de cette audition, les gendarmes prennent attache avec le Directeur de
l’école Ludovic Massé qui précise qu’il ne pourra effectuer de déposition sans
l’accord de l’académie , ce même jour , l’académie donne son accord ,
cependant , Le rendez vous n’est pris que pour le 21/11/07. Rien n’est mis en
place entre temps pour protéger Noélanie . L’enquête n’est pas plus approfondie.Alors qu’elle est en mort cérébrale et maintenue artificiellement en vie ,
l’enquête est clôturée et convertie en « découverte d’une personne grievement
blessée » au 19/11/07. La Brigade de Cabestany est affectée sur l’enquête ,
cependant , les parents insisteront sur la nécéssité de nommer une autre
brigade pour des raisons évidentes de neutralité. ainsi la brigade de recherche
de Perpignan sera nommée conjointement.
Des auditions sont effectuées .
Le personnel nie en bloc l’existence avérée de gestes violents .
De l’audition des enfants , entendus , par la brigade de Cabestany , il ressort
que des insultes racistes et des violences( dont des étranglements) étaient bien
proférées à l’encontre de Noélanie.
Un seul élève déclare avoir vu des étranglements. En tout cas , il est précisé que
ces violences se passent à l’insu des surveillants . Le défaut de surveillance paraît
évident , du fait que les instituteurs sont dans la « salle des maîtres  » durant les
récréations. Certains enfants manifestent leurs peurs …
Les proches de la famille décrivent Noélanie comme étant une enfant affectueuse,
très gaie , attentionnée élevée dans une famille équilibrée et unie.
La gendarmerie décrit l’environnement familial comme soigné , et remarque que
la majorité des dispositions prises par la famille l’ont été dans l’interêt des
enfants.
l’audition du « milieu médical » met en avant le fait que Noélanie était angoissée
et stressée du fait des violences qu’elle subit à l’école.(cela est d’ailleurs constaté
par plusieurs personnes entourant Noélanie) Celle-ci leur aurait précisé continuer
à subir des étranglements de façon répétés même suite à sa lettre de détresse.
Le médecin de famille confirme avoir constaté des traces au niveau du cou.En conclusion , les violences subies par Noélanie sont qualifiées de
« bousculades  » et les propos de l’élève ayant constaté les étrangements
décrédibilisés.L’enquête de police est encore en cours , cependant , dans ce contexte
négationniste, le Procureur dès le décès de l’enfant, a fait part à la famille de
sa volonté de classer sans suite au motif que l’enfant serait décédée de mort
naturelle inexpliquée.Remarque : Dans un souci de neutralité évidente , n’aurait il pas été
préférable d’affecter l’affaire à des enquêteurs de police ?

Recherche des causes de la mort

Suite au décès de Noélanie , le 20 novembre 2007 . Une autopsie sera pratiquée.
Une enquête est ouverte.Le 11 décembre 2007 le Procureur de la République requiert l’ouverture d’une
information pour  » recherche des causes de la mort ». Une juge d’instruction est donc désignée.
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Le juge d’instruction a pour mission de faire « tout acte utile à la
manifestation de la vérité »
. Concrètement, sa mission est donc de
mener une enquête, qui pourra déboucher sur un jugement. En ce cas, le
jugement sera pris sur la base de l’enquête menée par le juge. Afin de mener à
bien sa mission, le juge d’instruction dispose de pouvoirs d’enquête très élargis.
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____________________________________________________________________Tardivement , et Sur demande du Conseil de la famille Sené , le Juge
d’Instruction demande la retranscription des conversations téléphoniques du
SAMU lors du départ de la maison de Noélanie et de son transfert vers
Montpellier.
Elle ne recevra la famille que début juin 2008 afin de les
entendre sur la partie médiale.
Celle-ci ordonnera aussitôt une expertise médicale.
Le compte rendu d’expertise déposé fin décembre 2009
sera loin d’être satisfaisant , en effet , les experts privés de nombreux éléments
rendront un rapport absurde et incomplet :
- la cause de la mort décelée lors de l’autopsie est bien visée comme une
anoxie cérébrale . Les médecins légistes , après avoir exclu toutes les causes
possibles permettant d’aboutir à une anoxie cérébrale, ils préfèrent conclure à
une anoxie cérébrale dont aucune étiologie n’a été retrouvée , plutôt que de
préférer la thèse des étranglements , alors même qu’il paraît évident qu’ils sont
la cause directes de celle ci .
- l’expertise demandée dans le cadre de l’instruction , confirme les conclusions
aléatoires de l’autopsie .
Soulignant l’existence de pratiques de strangulations au sein des écoles ,
et reprenant les symptômes présentés ,ils préfèrent cependant , à défaut
d’argument scientifique formel , retenir que Noélanie bien que présentant ces
même signes , et n’ayant jamais souffert de quelconque problèmes d’épilepsie
ou de convulsion :
- 50 % sont dus à une anoxie cérébrale d’origine causale (mort naturelle ) ,
excluant formellement la strangulation ,
- 25% sont attribués à un état de mal épileptique dont la prise en charge et
les traitements furent insuffisants et trop tardifs au CHU de Perpignan.
- Les experts ne précisent pas la teneur des 25 % restants… ! En effet
ils ne seront attribués à aucun poste de préjudice.

La demande de complément et de contre expertise, déposée par l’avocat de la
famille fera l’objet d’un rejet (19 février 2010).

L’appel formé par le conseil par la suite (11 mars 2010) le sera hors délai , et de
ce fait irrecevable d’office.

remarques: aucun acte ne sera réellement engagé de la part de la juge
d’instruction , hormis ceux cités ci dessus, en effet , elle ne jugera pas utile de
demander l’audition des médecins et le personnel de Montpellier, jamais
entendus à ce jour ayant pourtant été les premiers à constater des traces de
strangulations et d’avoir diagnostiqué un état de mal épileptique depuis 24h ,
provoqué par une anoxie cérébrale consécutive à des strangulations non
consenties, subies à l’école.
La lettre d’aveu de violences de l’enfant agresseur ne sera jamais analysée
graphologiquement, comme prévu, afin d’en authentifier l’auteur.
Ses dessins ne seront pas non plus examinés psychologiquement , malgré un
contenu intéressant … (Noélanie y est représentée sans bras , sans yeux … ).
De même le seule audition de cet enfant sera faite par un OPJ avant même la
désignation de la Juge d’Instruction , qui n’insistera absolument pas sur les
violences et étranglements. L’enfant ne sera pas confronté à sa lettre d’aveu ,
ni à celle de Noélanie , ni même au témoignage des autres enfants le dénonçant.
Cet enfant ne sera, enfin, jamais examiné par un pédopsychiatre alors qu’il est
déja reconnu (fiché, avant même le décès de Noélanie, en gendarmerie de
Cabestany) comme particulièrement violent envers d’autres enfants dans cette
même école. (les faits de violences ne se sont évidemment pas stoppés , en mai
2009 il a agressé un autre enfant de l’école le menaçant d’un couteau dont la
lame était supérieure a 13,5cm. Malgré la plainte des parents l’enfant ne sera
pas inquiété,la plainte sera classé .), fin 2010 il a tenté d’étrangler au gymnase une fillette scolarisée en 6eme, (il y etait pour sa part en 5eme). Il ne sera toujours pas inquiété!

Il aurait sans doute été intéressant de faire analyser les écrits et dessins des
enfants de l’école particulièrement explicites, afin de pouvoir en dégager la
signification … et sans doute accréditer l’existence d’un climat violent au sein
de l’école.
Il aurait été indispensable de faire une analyse psychiatrique (notion d’autopsie
psychologique) quant aux nombreux écrits, testaments et dessins laissés par
l’enfant avant sa mort. De son côté , la famille a fait analyser de façon privée
par 2 des plus grands spécialistes en France; un volumineux dossier regroupant les écrits et dessins de leur enfant,ainsi que ceux des enfants témoin, de son agresseur,  les analyses
confirment que Noélanie n’était ni délirante ni mythomane et ne souffrait d’aucune
pathologie intrinsèque. Il n’y a pas lieu de mettre en doute sa parole, et plusieurs avis ont même alerté  la famille sur la dangerosité de cet enfant « il est dangereux, il tuera de nouveau! ».
Il aurait certainement été utile de Faire entendre un médecin spécialiste des
jeux dangereux afin d’être informé officiellement de la réalité de l’existence de
telles pratiques a l’école et en décrire les conséquences clinique.
Ce « minimum » aurait dû être fait ,bien que non demandé par les conseils
successifs de la famille, les parents ont sollicités le magistrat à plusieurs
reprises en ce sens, celle ci n’y a jamais donné suite refusant
catégoriquement de les recevoir à nouveau.
Dans ce contexte , peut on parler de recherche active de la manifestation
de la vérité ?

Le volet « instruction pour recherche des causes de la mort a été clôturé le 11 Août 2011. Et suite à des réquisitions du Procureur de la République une information judiciaire a été ouverte contre X du chef d’homicide involontaire.
Ce volet de l’instruction vise les négligences médicales subies par Noélanie.

Afin de répondre aux sollicitations, nous souhaitions vous informer de l’avancée ( si on peut parler d’avancée…) de la procédure ouverte suite au décès de Noélanie.

L’ensemble des actes demandés par la famille sont rejettés les uns après les autres, jusqu’en cour d’appel.

.LE 11 AOUT 2011: Le volet “instruction pour recherche des causes de la mort  a été clôturé .

Suite aux réquisitions du Procureur de la République une information judiciaire a été ouverte contre X du chef d’homicide involontaire. Ce volet de l’instruction vise uniquement  les négligences médicales subies par Noélanie.

La partie violences scolaires ayant entrainé la mort, a été classée sans suite.

Nous sommes donc dans l’attente encore et toujours …

Plainte avec Constitution de partie civile

Fin février 2010 , une Plainte avec constitution de partie
civile est enfin déposée , soit deux ans et trois mois après la mort de Noélanie.

Une information a été ouverte le 10 mars 2010 pour « non assistance à personne en danger-rétention d’information «

Ce volet de l’instruction vise plus spécifiquement les violences scolaires et n’implique que la responsabilité des personnes n’ayant pas appliqué les obligations et recommandations de vigilance face à des faits de violence scolaire. (et ce indépendamment du décès de Noélanie) .

. Confortés par une jurisprudence récente, nous espérons que nous serons enfin entendus.

idem,trop longue attente  …

Avocats : une inertie généralisée

Le premier avocat
La famille prend aussitôt contact avec un célèbre avocat de Marseille. Lequel ,
après les avoir reçus , leur demande pour l’examen du dossier la somme de
1000 euros , et se fait désigner en tant qu’avocat de la famille.
C’est malheureusement le seul acte qu’il demandera en quatre mois et demi ;
Celui ci ne se manifestera d’aucune façon auprès des magistrats en charges de
l’affaire.
Dès lors , sur les conseils d’un avocat Lillois réputé , la famille Sené , reprend
le dossier afin de changer de conseil et dépose une plainte auprès du bâtonnier
de Marseille : L’avocat Marseillais leur réclamera un an après avoir été dessaisi,
et malgré une facture acquittée , des honoraires inexpliqués.
Le bâtonnier estimera , aux termes d’une procédure, que la famille a déjà réglé
la totalité des honoraires dus.
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le second avocat

Avril 2008 , la famille récupère le dossier et change de conseil. ils sont adressés
à la correspondante Perpignanaise d’un célèbre avocat Lillois. (qui contrairement
à ce qui était entendu , n’instruira jamais le dossier , la famille en sera avisé fin
octobre 2008).
Celle-ci , après avoir encaissé des honoraires d’un montant de 1000euros, sur
l’insistance de la famille, demandera les retranscriptions téléphoniques du SAMU
lors du départ de la maison de Noélanie et de son transfert vers Montpellier.
Elle fera également une demande d’auditions incomplète.
La famille en comprendra plus tard les raisons , celle-ci , par conflit d’intérêt ,
préfèrera rester inactive de façon a ne surtout pas nuire à son époux
pédopsychiatre dans les même lieux que ceux ou étaient suivie l’enfant.
L’affaire n’a été prise uniquement que pour mieux l’étouffer.
La famille étant acquittée des honoraires demandés , la dessaisie de l’affaire.
Le dossier de Noélanie remis est mêlé avec des dossiers volumineux qui n’ont
aucun lien avec l’ affaires et qui sont couverts par le secret professionnel ( traffic
de fausse monnaie), ainsi que des documents personnels appartenants à
son mari et mélangés au dossier photographique d’autopsie de l’enfant .
que les parents n’auraient jamais due a voir…ce qui les hante encore aujourd’hui!Celle-ci bien qu’y étant invitée par recommandé , ne manifestera pas sa
volonté de récupérer les pièces. Elle demandera en réponse des honoraires
inexpliqués supplémentaires.
Après transmission au bâtonnier par la famille Sené des dossiers confidentiels qu’ils ne
devaient pas détenir et de ses doléances , de son côté , l’avocate ne rendra pas
ses conclusions, malgré cela, Le bâtonnier de Perpignan, préfèrera « clore le
débat ».
Selon lui , sur l’avis Procureur , l’inactivité est normale , du fait que l’enfant soit
décédée d’une mort naturelle , personne ne doit être mis en cause , un conflit
d’intérêt ne peut donc exister.
Comment pouvions nous espérer autre chose … son fils , lui même avocat est justement membre du Conseil de l’Ordre des avocats des Pyrenées-Orientales !

la famille a fait appel , audience en octobre 2011.
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Le troisième avocat

Novembre 2008 , un avocat parisien , contacte la famille , leur proposant
(devant témoins , et par plusieurs courriers ) ses services de façon gracieuse,
insistant sur ses motivations uniquement humaines.
Après avoir étudié le dossier , il informe la famille quant à l’urgence de changer
d’avocat vu le conflit d’intérêt.
Un nouveau transfert de dossier est donc effectué à sa demande.
Celui-ci, montrera très rapidement son visage d’escroc , en effet , n’ayant
effectué aucun acte dans cette affaire , il demandera à la famille 7 000 euros
pour commencer l’étude du dossier. Il incitera même la famille à vendre sa
maison, falsifier des documents afin d’obtenir des prêts à la consommation , ou
encore vider le compte de ses enfants afin de régler ses honoraires exorbitants.
Il multipliera les pressions et menaces auprès de la famille , de ses proches ou
encore d’associations leur demandant de régler les honoraires injustifiés.
La famille versera 1000 euros.
Le Conseil menacera la famille de ne pas restituer le dossier.Le bâtonnier , reconnaîtra la promesse de gratuité ainsi que l’inactivité évidente
du conseil qu’il déboutera de sa demande d’honoraires . Toutefois les 1000 euros
versés lui resteront acquis, le dossier sera alors restitué.
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Le quatrième avocat

Février 2009 , le dossier change à nouveau de mains… sur
les conseils avisés d’un journaliste ayant suivi l’affaire.
Celui demande des honoraires s’élevant à 1196 euros , pour prendre l’affaire en
charges. Ils seront évidemment versés .
Suite au compte rendu des experts, l’avocat Perpignanais déposera, début février 2010,
une demande de complément et de contre expertise .
Suite à l’ordonnance de rejet (19 Février 2010 ) de la juge d’Instruction , il forme
un appel le 11 mars 2010 , reçu hors délai , celui ci sera refusé d’office.
Une plainte avec constitution de partie civile sera déposée fin février 2010.

il ne  déclarera pas son sinistre auprès de son assurance comme il était tenu de le faire(faute grave!).

la famille contactera le bâtonnier de Perpignan, lequel refusera catégoriquement d’admettre la mauvaise foi de cet avocat, certifiant qu’il a bien  effectué ses démarches auprès de l’assurance , mais que celle -ci n’a pas donné suite , car nous n’aurions jamais  répondu a leur courriers!

bien qu’invité a communiquer a la famille preuve diverses prouvant ses dires, l’avocat et le bâtonnier ne le justifierons jamais…ne répondra pas aux recommandés de la famille.

le bâtonnier quand a lui estimera que la note de  frais « exorbitante » réclamé « soudainement » alors que la famille changeait de conseil. est due.

alors même que ce conseil n’a jamais transmis a la famille la convention d’honoraire réclamé de visus , et par mail(traces écrites ), et qu’au contraire, il était  convenu d’un montant de 1196 euros réglé par la famille.

le bâtonnier défend de façon indigne son confrère, sachant pertinemment sa mauvaise foi.

en appel,la famille a contesté la décision concernant ce litige d’honoraire, depuis plusieurs mois, et aucune réponse .

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le cinquième avocat

mai 2009, nouvel avocat perpignanais, également docteur en droit.

il prend l’affaire de Noélanie pour « la cause » qu’elle représente et pas pour de mauvaises raisons!

maitre Koy éric

4place gabriel péri

66000 perpignan.

mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

site web:http://koyavocat-perpignan.fr

tél:04.68.34.30.03

fax:04.68.51.10.46

Manifestations cliniques d’une non oxygénation cérébrale.

Quel rapport avec Noélanie ?

Celle ci a été étranglée à l’école , cela est avéré et n’a jamais été remis en cause par les experts psychiatres ayant eu connaissance de ses appels au secours , lettres et dessins.
Elle présentait tous les signes d’alertes décrits ( céphalées , yeux rouges avec une trace de sang dans l’oeil , lenteur , fatigue , traces à la base du cou , irritabilité , insomnies , et anxiété ) et a manifesté tous les signes cliniques liés à au manque d’oxygénation du cerveau (soit une anoxie cérébrale) : convulsion , ayant entraîné un état de mal épileptique , un coma , un oedème cérébral , et faute d’information et par la suite de prise en charge médicale appropriée , la mort cérébrale clinique .

Plusieurs médecins spécialisés ayant eu connaissance , à titre privé , du dossier médical complet de Noélanie , ont attesté d’un lien de causalité entre les strangulations et l’anoxie cérébrale présentée . (attestation Hopital Necker)

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Pourtant , selon les experts désignés par la justice ,

- la cause de la mort décelée lors de l’autopsie est bien visée comme une anoxie cérébrale . Les médecins légistes , après avoir exclu toutes les causes possibles permettant d’aboutir à une anoxie cérébrale (ex : tumeur au cerveau , empoisonnement , intoxication ..; ) , ils préfèrent conclure à une anoxie cérébrale dont aucune étiologie n’a été retrouvée , plutôt que de préférer la thèse des étranglements , alors même qu’il paraît évident qu’ils sont la cause directes de celle ci .
De plus, aucun lien n’est fait entre l’anoxie cérébrale et l’état de mal épileptique présenté par Noélanie , alors même qu’il est largement établi , que celui ci en est la conséquence directe , puisqu’il peut entraîner des crises d’épilepsie , dont l’état de mal épileptique n’est qu’une aggravation.

- l’expertise demandée dans le cadre de l’instruction , confirme les conclusions aléatoires de l’autopsie .
Soulignant l’existence de pratiques de strangulations au sein des écoles , et reprenant les symptômes présentés ,ils préfèrent cependant , à défaut d’argument scientifique formel , retenir que Noélanie bien que présentant ce même signes , et n’ayant jamais souffert de quelconque problème problèmes d’épilepsie ou de convulsion :
- 50 % sont dus à une anoxie cérébrale d’origine causale (mort naturelle ) , excluant formellement la strangulation ,
- 25% sont attribués à un état de mal épileptique dont la prise en charge et les traitements furent insuffisants et trop tardifs au CHU de Perpignan.
- Les experts ne précisent pas la teneur des 25 % restants… ! Il ne seront en effet attribués à aucun poste de préjudice.

Dans le cas présent comment parler d’un traitement insuffisant et trop tardif , dès lors que les soins appropriés à la gravité de son état ne lui ont été apportés que 20 heures plus tard, lorsqu’elle était déjà jugée non réanimable. Il est sur que le manque de prise en charge de Noélanie dès son arrivée a participé à l’aggravation de son état , la privant ainsi de toute chance de survie. Dès lors , ne serait il pas plus logique de dire que l’enfant n’a reçu aucun traitement ?

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ATTESTATIONS D'EXPERTS :

Avant propos :
Il est important de rappeler que Noélanie portait des traces de strangulations Celles ci ont été constatées par le médecin légiste ainsi que tout le personnel du service de réanimation et de coordination de dons d’organes.
Cependant , aux vues de l’autopsie et du rapport d’expertise , aucune trace n’est constatée . La cause de la mort déterminée est une anoxie cérébrale , dont aucune éthiologie n’a été retrouvée , malgré cela et la présence de lésions agoniques d’asphyxie , présentes sous la forme de lésions anoxiques diffuses (telles que des tâches de Tardieu , carotides effilées et présence de quelques stries ) au cerveau et plusieurs autres organes (coeur , poumons etc … ), les strangulations sont exclues.

Dans l’hypothèse d’une absence de traces cutanées , les strangulations ne peuvent être exclues formellement, tel que cela l’a été fait , en effet , de nombreux experts attestent de la possibilité d’étranglements sans traces cutanées et confirment que les dégâts internes sont des lésions agoniques d’asphyxie.

Contenu de l’attestation sur l’honneur :

Je soussigné … , faire cette attestation dans le cadre de l’affaire Noélanie, et certifie que l’on peut étrangler de différentes façons :

1- étranglement respiratoire (extrêmement dangereux, car rapide et » trop efficace)

2- étranglement circulatoire (pression sur les deux carotides qui oblige le cerveau de se mettre en mode sécurité au bout de 8-9 secondes en général, mais en pratique , 3 à 4 secondes sont suffisantes pour obtenir la perte de conscience.)

Pratiquant les arts martiaux depuis l’âge de 11 ans , enseignant la self défense PRO , et le combat depuis 23 ans; j’ai souvent démontré dans le cadre de mes écoles et lors de séminaires , l’éfficacité de l’étranglement circulatoire, et , de sa maitrise.

De plus , il ne suffit pas d’une très forte et grande pression pour créer un stress respiratoire et d’oxygénothérapie du cerveau.

Souvent , il n’y a aucune trace visible à l’exterieur qui puisse être constatée, seule une autopsie pourrait démontrer un tel acte!

Parfois , les sequelles d’un étranglement ne sont pas immédiates mais différées.

signature .

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tatayoyo a déposé le 16/11/2010 à 07h56 le commentaire suivant :

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Ca n’apportera rien pour soulager votre calvaire et celui de votre enfant, mais en lisant les détails de cette histoire j’ai été surpris qu’on parte du présupposé (surtout de la part de la justice) que les étranglements qui ont pu lui être porté aient été effectués avec les mains, suivant l’image d’Epinal qu’on se fait de l’étrangleur.
En effet, depuis la popularisation du free fight, on voit de plus en plus de gens(dont des gamins) qui maitrisent plus ou moins des étranglements effectués grâce aux avant bras, au creux du coude, par pressions sur les artères etc…Or ces étranglements ne laissent pratiquement pas de trace, et pour les étranglements sanguins on aboutit très vite(une vingtaine de secondes) à des pertes de conscience par manque d’oxygénation du cerveau. On aboutit aussi très facilement a des dégâts au cerveau(toujours a cause du manque d’oxygénation et pour tous les types d’étranglements), surtout si ils sont portés à de nombreuses reprises et/ou de manière incontrôlée. Les traces sont insignifiantes(pas d’hématome ni de griffure), en revanche on a très souvent le cou douloureux par la suite.
J’ai hésité plusieurs jours avant d’écrire cela, je ne sais pas si ça peut être utile et si ça doit vous faire souffrir de vous remémorer des détails en raison de mon message…et bien je vous présente mes plus sincères excuses.
Courage.
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DES  ENQUETEURS IGNORANTS DE SES PRATIQUES !?

L’enquêteur principal de cet affaire , est président et enseignant au sein du Karaté CLUB de Cabestany .
Il affirme que présent à l’autopsie , il n’a pu constater aucune trace sur le cou de Noélanie,selon lui , pas de trace = pas d’étranglement subit .
Un professionnel des arts martiaux, qui plus est gendarme formé aux techniques d’interpellations violentes (compression des carotides pour éviter toute trace , et donc toute plainte et toute sanction à leur encontre ) peut-il réellement ignorer qu’un étranglement ne laisse pas forcément des
traces visibles sur la peau ?

Pour approfondir sur ces techniques policières .
artsmartiaux5.jpg
artsmartiaux6.jpgartsmartiaux7.jpgartsmartiaux8.jpgartsmartiaux9.jpgartsmartiaux10.jpgartsmartiaux11.jpgartsmartiaux12.jpg
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La loi et la sécurité
loietscu1.jpg
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Quelques exemples de techniquesloietscu3.jpgexdetechniques.jpg
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Anatomie du cou et arts martiaux

livre21.jpglecou1.jpglecou2.jpg

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La verité, affaire noelanie = secret d’etat

je pratique le kyusho-jitsu,c’est l’art d’utiliser les points vitaux sans laisser de traces visible. alors oui,je suis formel aussi votre fille a pu se faire etranglée et sans trace a pu en mourir.c’est tout un art et a la porté de tous! et oui un enft peut en tuer un autre trés facilement . les documents medicaux que vous avez mis en ligne concernant les causes de son decés …suffisent a prouvé le lien de causalité.
l’etat de mal epileptique;l’anoxie cerebrale est la consequence directe de strangulation.
ces pratiques “points vitaux” sont connues dans toutes les disciplines de sports de combat,c’est aussi utilisé par la gendarmerie,la police,les militaires…
le procureur le sais depuis le debut madame,mais l’affaire de votre fille a tout interet a etre classée=etouffée,pour des raisons d’etat!
j’en suis convaincu, l’affaire de votre fille au dela de ce qu’elle a subi ,souleverait d’autres affaires ou des fonctionnaires” de forces de l’ordre ” avaient été accusés d’avoir causé la mort en pratiquant des techniques d’attaque au cou lors de manoeuvre d’etranglement ,notement pour calmer un “homme” qui refusait de monter dans l’avion qui devait le reconduire a la frontiere…. manoeuvre destiné a “calmer”,mais qui occasionne a divers degrés des lesions pouvant conduire a la mort (anoxie cerebrale).ainsi que beaucoup d’autres affaires de violences similaires “sans traces”par les forces de l’ordre ou les plaintes avaient tout interet a etre classées.
l’affaire de votre fille est une bombe !!!!!!!!!!!!
sans parlé des pratiques des jeux /agressions par strangulation consentie et non consentis de type “jeu du foulard” que l’état alerte sur les risque ,la gravité et demande que les directeurs d’ecole ,les instituteurs fassent de la prevention car c’est la seule façon d’endiguer ses pratiques mortelles…..beaucoup d’enfants en meurent regulierement depuis des années tout simplement parcequ’a l’education nationale ils preferent ne pas écouter les directives ministerielles en ce sens.
je vous conseille de transmettre a votre avocat les coordonnées de monsieur evan pantazi qui est le maitre incontesté en france de l’art de pouvoir tuer sans trace visible.
procurez vous ce livre: kyusho-jitsu “les ponts vitaux du corps humain dans les arts martiaux” edition dudo intrnational.(c’est une mine d’infos qui confirmera vos dires!!!!)
voici le site internet: http://www.kyusho.com
vous avez besoin d’un avocat hyper mediatique….. qui n’aura pas peur de s’attaquer a l’etat. il faud a tout prix mediatiser cette affaire. il y a urgence pour les autres petites noelanie victime de violences de maltraitances scolaire…. dirigez vous vers des associations comme : enfance majuscule qui defend les enfts .
avez vous besoin que je contacte personelement votre avocat ?
c’est ce qu’il faud faire ,car pour le moment ce n’est pas normal qu’il n’en parle pas aux medias,alors qu’il y a urgence.

messages forum Webmartial :
temoignages de pratiquants de sport de combat

Je crois que pour les compétitions sportives de combat libre avec étranglements, des médecins sont présents. Le combat libre ( ou MMA) est aujourd’hui légalisé et est affilié à la fédération française de full contact. Vous pourrez peut-être y avoir des contacts de médecins du sport habitués aux étranglements lors des compétitions. Un médecin du sport pourra certainement faire autorité pour attester qu’il n’y a pas besoin qu’il y ait de traces de strangulations pour qu’il y ait étranglement mortel.
Avez-vous contacté “SOS Racisme” ?
Si ce n’est pas le cas, cela me paraît indispensable

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Pauvre petite…, tu pourras certainement trouver beaucoup d’information sur internet au sujet des étranglements et de leurs conséquences. Voici un lien sur wikipedia qui parle des étranglements dans les arts martiaux:
http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tranglement_dans_les_arts_martiauxLa section sur les liens externes semble particulièrement intéressante et pertinente dans ton cas
Citation:
* [1] On Chokes, by Wendy M. Gunther, M.D.
* [2] Emergency care for choke holds, by John Boulay, Québec, Canada
* [3] Anatomy of a Choke, by E. Karl Koiwai, M.D., Deaths allegedly caused by the use of “choke holds” (shime-waza)
* [4] Principles of Judo Choking Techniques, “Different Chokes for Different Folks”, by Neil Ohlenkamp[5] How Safe is Choking in Judo?, by E. K. Koiwai, M.D.[/b]
[6] Death from law enforcement neck holds. par Reay, Donald; Eisele, John. www.charlydmiller.com.[7] Deaths Occurring Following the Application of Choke or Carotid Holds, Forensic Pathology. Dominick J. Di Maio, Vincent J. M. Di Maio, New York 1989
* [8] Hadakajime -- Air or Blood Choke?, www.bestjudo.com 
Sinon, voici d’autres liens que j’ai pu trouver en faisant une recherche rapide sur internet:
http://cat.inist.fr/?aModele=afficheN&cpsidt=1764850
http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/3572335Probablement qu’il existe des trucs dans des manuels de médecine aussi.
Bonne chance!
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“Un vrai chef ne paraît pas martial. Qui sait se battre ne s’emporte pas. Qui saura vaincre évitera d’affronter. Qui saura manier les hommes s’abaissera…” -- Lao Tseu

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Je vous présente mes condoléances, madame.Les étranglements sont enseignés dans beaucoup d’arts martiaux. Ils sont même pratiqués dans certaines compétitions appelés “MMA”, “Pride” ou “UFC” de façon très encadrée , par un arbitre.
Dès qu’un combattant subi un étranglement qui peut l’amener à l’évanouissement ou la mort, il fait signe à l’arbitre qui donne aussitôt l’arrêt du combat. Quand un combattant subit un étranglement et que le combat doit s’arrêter , très souvent il n’y a AUCUNE TRACE de strangulation. Il y a énorméments de vidéo sur Internet de ce genre de compétitions “Pride” ou “UFC” qui prouvent qu’un etranglement peut occasionner aucune trace visible.
Pour plus de précisions concernant les étranglements , vous pouvez poser des question dans le forum “Combat libre” de Webmartial, où vous aurez directement des spécialistes des étranglements. Il existe en France un site spécialisé dans ce genre de combats et de techniques, www.ikusa.fr, avec un forum et des pratiquants connaissant très bien les étranglements.

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Je pratique le judo depuis un certain temps et j’ai reçu une formation militaire assez poussée, les étranglements sont pour moi une véritable “passion” dans le combat.
Quels sont les différents étranglements ?
Il faut savoir qu’il y a deux grands types d’étranglement :
- le dit respiratoire
Action mécanique sur les voies respiratoires provoquant la suffocation*1. Etranglement très pénible pour la victime.
- le dit sanguin
Action mécanique sur les carotides provoquant l’arrêt circulatoire sanguin au cerveau*2. Ce type d’étranglement est sans douleur lorsqu’il est bien réalisé.
Mécanisme d’un étranglement et risques.
Il faut environ 6 secondes à un bon judoka pour étrangler et faire perdre connaissance à une personne ; si la prise est cessée la victime retrouvera ses esprits d’elle-même. Une personne pratiquante tombera moins facilement et reviendra à ses esprits plus rapidement (environ 20 secondes contre 1′30).
Lorsqu’une personne subit un étranglement celle-ci tombe dans une syncope première due au manque d’oxygénation, à l’accumulation du CO2 et de la production d’acide lactique et phosphorique, puis dans une syncope seconde jusqu’au dénouement tragique si rien n’est tenté.
Je ne rentrerai pas plus dans le détail, mais il faut savoir qu’une personne laissée inconsciente en arrêt respiratoire subit des dommages irréversibles : 3 minutes chez l’adulte, 1 chez l’enfant ; au delà, même si le cœur se relance le cerveau peut être détruit…et malheureusement je parle d’expérience vécue (la personne est morte bien que le cœur soit reparti).
Je ne sais pas si ta fille est vraiment victime d’étranglement, les traces à la gorge ne sont pas obligatoire.
IL existe une pratique imbécile jouée par les enfants : le rêve indien, qui est une déformation d’un rite initiatique ou de transe.

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( natsume le 6mai 2008)
Oui chère Madame, on peut subir des strangulations manuelles sans que cela laisse des traces !
Mais les coups de pieds sont également très dangereux quand ils sont donnés dans le bas ventre ou dans la poitrine, dans la région où se situe le coeur !
Chaque années dans tous les pays du monde des enfants et des adolescents meurs de mauvais traitements infligés par leurs camarades !
Ne vous laissez pas faire !
Bon courage pour votre fille !

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Voici une vidéo d’étranglements poussées jusqu’à l’évanouissement:http://www.youtube.com…
Il s’agit de pratiquants adultes de ju-jitsu, spécialistes des étranglements. Ils sont habitués à ce genre de techniques et savent y résister le plus longtemps possible avec des exercices de musculation du cou. Donc la pression pour les faire s’évanouir dans cette vidéo est beaucoup plus forte que celle que peut faire un enfant sur un autre enfant. Et pourtant sur cette vidéo, il n’y a pas de traces de strangulation

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Pour trouver des professeurs d’arts martiaux, il vous serait plus simple d’aller rendre visite à des clubs d’arts martiaux près de chez vous.
Vous pouvez par exemple rencontrer des professeurs de jiu-jitsu, discipline dans laquelle l’étranglement est pratiqué.
Pour l’avoir vécu dans mon expérience d’arts martiaux, je confirme qu’un étranglement, la plupart du temps, ne laisse pas de trace.
Cela paraît si évident que je me demande comment une telle évidence puisse être mise en doute

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Bonjour;

Je vous avais laissé un message sur le blog dédié à votre fille.

Je ne suis pas professeur, juste un modeste pratiquant des trucs à la
mode(free fight, Jiu jitsu brésilien, luta livre, krav maga).

Je pratique au sein de cette structure: http://www………….a.fr/ et
je vais souvent suivre des stages de free fifght et de ju jitsu
bresilien au sein de celle ci:
http://www…………..fr/ ainsi que des stages avec ce maitre:
http://……………..t.com/ .
C’est juste la description des douleurs au cou que votre fille
ressentait associées à la description de son attitude qui m’ont mis la
puce à l’oreille.
Certains étranglements, comme celui appelé « mata leao »(tue-lion)
http://static.blogstorage.hi-pi.com/photos/adac49.sportblog.fr/images/gd/1234942901/Etranglement-sanguin-arriere.jpg
et largement popularisé par le free fight ne laisseront que des traces
de strangulation superficielles(voir même pas de trace du tout), sans
rapport avec les dégâts possibles.
Ayant subi un étranglement de ce type jusqu’à la perte de
connaissance(laquelle perte de connaissance intervient vraiment vite)
j’ai ressenti ensuite des douleurs dans le cou consécutives d’une part
à la résistance que j’ai opposé à mon adversaire, car on se débat dans
ce genre de situation, d’autre part à l’action de mon adversaire sur
mon cou, et ensuite pendant quelques jours une grande fatigue, des
difficultés avec la motricité fine(faire mes lacets par exemple), des
difficultés à me concentrer et des troubles visuels légers. Il est à
noté que les combattants professionnels s’arrêtent avant la perte de
connaissance, quand la clef est verrouillée et que la pression
commence à s’exercer. Ils ne vont que très rarement jusqu’à la perte
de connaissance.
Suite à cet étranglement j’avais de très légères traces de
strangulation sur le cou, de simples rougeurs en réalité. Rien
n’indiquait que de telles rougeurs aient pu être consécutives à un
étranglement qui avait abouti à une perte de connaissance.
Ces troubles n’ayant duré que quelques jours, et allant en
s’améliorant je n’ai pas jugé bon de consulter un médecin.

J’espère que je ne retourne pas trop le couteau dans la plaie en vous
parlant de tout ça et que ça pourra vous aider.

Cordialement

E.

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Je ne suis pas un spécialiste des strangulations, mais lorsque j’étais enfant, il y avait des petits malins qui s’amusaient à se faire tomber dans les pommes dans le cour d’école…
Le principe était celui du manque de sang au cerveau, d’ou l’évanouissement. Si les faits rapportés sont réels, je soupçonne que ce soit ce type d’étranglement dont il s’agit. Il suffit d’exercer une pression au niveau de la gorge et le tour est joué et ça ne laissera aucune trace extérieure. Je ne sais pas en terme de temps qu’est-ce qui est potentiellement dommageable au cerveau, mais un manque de sang n’est jamais bon. C’est pourquoi dans les sports de combat, souvent dès que la strangulation est appliquée, si on ne peut en sortir, la victime va taper au sol pour abandonner et la prise est relâchée.Pour ta fille, qu’il y ait eu dommage ou non (honnêtement je pense que les coups de pied auraient pu laisser plus de traces finalement), il s’agit tout de même d’une atteinte à son intégrité physique. Si cela s’est produit totalement contre son gré, on se trouve dans une situation de sa parole contre celle de l’agresseur. À moins qu’elle puisse trouver des témoins de la scène, il sera peut-être difficile de faire quoi que ce soit au point de vue légal, c’est a voir
Bonne chance!
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“Un vrai chef ne paraît pas martial. Qui sait se battre ne s’emporte pas. Qui saura vaincre évitera d’affronter. Qui saura manier les hommes s’abaissera…” -- Lao Tseu

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je preside un club de karaté et mon experience en arts martiaux me permet d’affirmer qu’il existe des techniques “d’etranglement” a main libre” ,trés connues dans diverses discipline ” sports de combat” mma,kung fu etc… j’affirme qu’il est trés frequent que des actes de strangulations manuelles ne laissent aucune traces visible ,ni sur la peau,ni de lesions interne… les lesions peuvent se manifester aussitot,ou quelques jours plus tard.des lesions variable “de rien du tout ….a l’epilepsie,l’anoxie cerebrale,l’oedeme cerebrale et la mort cerebrale clinique. JE SUIS FORMEL ! 
si vous m’y autoriser(,sans m’imicer dans l’affaire judiciaire en cours),je souhaiterai contacter directement votre avocat maitre.

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